Dans le cadre de l'évolution de l'organisation du travail et conformément aux dispositions légales et conventionnelles applicables, les parties ont convenu de modifier le contrat de travail initial pour mettre en place une convention de forfait en jours. Cette modalité d'organisation du temps de travail est adaptée au degré d'autonomie dont dispose le salarié dans l'exercice de ses fonctions. La mise en place de ce forfait jours nécessite la conclusion du présent avenant qui précise les nouvelles modalités d'organisation du travail et les garanties associées.
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1. Préambule: Présentation du contexte et des motifs de l'avenant au contrat de travail
2. Article 1 - Objet de l'avenant: Définition de l'objet de l'avenant et du passage au forfait jours
3. Article 2 - Autonomie et fonction: Description de l'autonomie du salarié dans l'organisation de son travail
4. Article 3 - Convention de forfait annuel en jours: Nombre de jours travaillés dans l'année et modalités de décompte
5. Article 4 - Rémunération: Détails de la rémunération forfaitaire annuelle et ses composantes
6. Article 5 - Suivi de la charge de travail: Modalités de suivi du temps de travail et de la charge de travail
7. Article 6 - Repos quotidien et hebdomadaire: Garanties de repos et disconnexion
8. Article 7 - Entretiens de suivi: Organisation des entretiens périodiques de suivi
9. Article 8 - Date d'effet: Date de prise d'effet de l'avenant
1. Article - Période d'adaptation: Définition d'une période d'adaptation au forfait jours
2. Article - Renonciation: Modalités de renonciation au forfait jours
3. Article - Prime exceptionnelle: Conditions d'attribution d'une prime liée au passage en forfait jours
4. Article - Mobilité: Conditions particulières de mobilité liées au statut
1. Annexe 1 - Document de suivi mensuel: Modèle de document pour le suivi mensuel des jours travaillés
2. Annexe 2 - Document de contrôle annuel: Récapitulatif annuel des jours travaillés et des repos
3. Annexe 3 - Guide d'entretien: Guide pour la conduite des entretiens de suivi périodiques
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